1 1. Ce site internet est édité par MEDIATOON LICENSING, société par actions simplifiée, au capital social de 100 000,00 €, dont le siège social est situé au 57 RUE GASTON TESSIER, 75019 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 504 055 294. Directeur Général Délégué de la société Mediatoon Licensing et Directeur de la publication du site : Monsieur Jérôme LECLERCQ.
2. Hébergement & Infogérance
Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l’hébergeur.
Le Site est développé et hébergé par la société Emmaluc Communication, au capital social de 8000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro 753 228 287, dont le siège social est situé 11 rue Pierre Rameil à Perpignan.
3. L’exploitation et la conception sont assurées par Emmaluc Communication.
4. Contact
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, qu’ils s’agissent des éléments graphiques ou des éléments techniques, bénéficient de la protection afférente par le droit d’auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle. A cet effet, toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l’un quelconque de ces éléments du Site, qu’il s’agisse d’éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose l’auteur de tels actes à des poursuites.
6. Politique de fouille de textes et de données
Le Site s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de la loi française et notamment sous l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle. Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès. Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de notre part. L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de métadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes dispositions. Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.